À qui nous sommes-nous adressé ? Classement par département du Sénateur Département de l’Aude (11) M. Jean-Jacques Michaud Département de l’Ariège (09) M. Alain Marc Mme Gisèle Jourda M. Sébastien Pla Département de l’Aveyron (12) M. Jean-Claude Anglars Département du Gard (30) M. Denis Bouad M. Laurent Burgoa Mme Vivette Lopez Département de la…
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À qui nous sommes-nous adressé ? Classement par département du Sénateur Département de l’Ariège (09) M. Jean-Jacques Michaud Département de l’Aude (11) M. Alain Marc Mme Gisèle Jourda M. Sébastien Pla Département de l’Aveyron (12) M. Jean-Claude Anglars Département du Gard (30) M. Denis Bouad M. Laurent Burgoa Mme Vivette Lopez Département de la…
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Ariège Députés Mme Froger Martine M. Panifous Laurent Mme Froger Martine Courriers :Envoi le : 04 Septembre Envoi le : 03 Octobre 2023Envoi le : 06 Novembre 2023 Réponse : Aucune Résumé de la réponse : Notre réaction : Aucun contact M. Panifous Laurent Courriers :Envoi le : 04 Septembre Envoi le : 03 Octobre 2023Envoi le…
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Ariège Députés Mme Froger Martine M. Panifous Laurent Mme Froger Martine Courriers :Envoi le : 04 Septembre Envoi le : 03 Octobre 2023Envoi le : 06 Novembre 2023 Réponse : Aucune Résumé de la réponse : Notre réaction : Aucun contact M. Panifous Laurent Courriers :Envoi le : 04 Septembre Envoi le : 03 Octobre 2023Envoi le…
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Classement par département de rattachement du sénateur Ariège M. Michaud Jean-Jacques Courrier Initial : Envoi le : 03octobre 2023 Réponse : 0 Résumé de la réponse : Notre réaction : Aude Mme Jourda Gisèle Courrier Initial : Envoi le 03 Octobre 2023 Réponse : 0 Résumé de la réponse : Notre réaction : Aude M.…
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Question de Mme SCHILLINGER Patricia (Haut-Rhin – SOC) Mme Patricia Schillinger attire l’attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur la généralisation du numéro ICE, « in case of emergency » (« en cas d’urgence »). En cas d’urgence, chaque minute est précieuse. En programmant le numéro ICE…
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Question écrite n°19491 – 15e législature M. SOMON Laurent (Somme – Les Républicains) publiée le 10/12/2020 M. Laurent Somon attire l’attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice au sujet de la politique pénale des homicides routiers parce qu’aujourd’hui tuer sur la route, alcoolisé ou sous stupéfiants, ne constitue encore qu’un homicide…
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Quand les avons-nous contactés ? Le 03 octobre 2023, nous avons contactés les 27 Sénateurs d’Occitanie. Monsieur Anglars Jean-Claude E mail : 03 Octobre 2023Objet : Non respect du Code Pénal après un accident de la route E mail : 06 Novembre 2023Objet : Non application du code pénal article 230-28, que pouvez-vous faire ?…
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Aujourd’hui De quels sénateurs avons-nous reçu les Accusés de Réception de nos envois ? NB : Nous faisons bien la différence entre un Accusé de Réception… à un E mail … et une Réponse, par E mail, au Téléphonique, ou postale Écrite Classement des sénateurs, par noms, en ordre alphabétique croissant. Les dates de réception…
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Quels accusés de réception avons-nous reçu ? Nous avions contacté, le 03 Octobre 2023.. 30 Sénateurs Sénateurs classés par ordre alphabétique de leurs noms Date des envois :→ JJ/MM/AA Accusés de réception :→ Feu vert = AR reçu→ Feu rouge = AR non reçu→ Feu orange = En cours M. Jean-Claude Anglarsjc.anglars@senat.fr 03/09/23 06/11/23…
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