Code de la Route : Examens : Modifications
Amélioration de la pédagogie Nouvelle méthodologie pour mieux comprendre les priorités, le sens des panneaux, les différents moyens de locomotions.
Sensibilisation securité routière : Nos programmes Pour les écoles
Suivant l’âge et la durée d’intervention. Pour aborder tous les sujets de 1 à 4, on peut compter 2 heures avec une classe de 15 élèves environ. Pour la 5e…
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Le vide juridique du devenir des pièces opératoires issues des autopsies judiciaires
Avant Mai 2011 Le vide juridique des autopsies judiciaires Par Pascale Santi Des familles ont alerté le médiateur de la République sur l’absence de dispositions pour la restitution des corps.…
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Code de la Santé publique : Éliminations des pièces anatomiques
Code de la Santé publique : Élimination des pièces anatomiques (Articles R1335-9 à R1335-12) Voir les articles originaux actualisés … Article R1335-9 Modifié par Décret n°2006-676 du 8 juin 2006…
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Code de procédure pénale : Des autopsies judiciaires
Code de procédure pénale : Des autopsies judiciaires (Articles 230-28 à 230-31) Voir les textes originaux actualisés … Article 230-28 Création LOI n°2011-525 du 17 mai 2011 – art. 147…
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Code de procédure pénale : De l’expertise
Code de procédure pénale : Section 9 : De l’expertise (Articles 156 à 169-1) Voir les textes originaux actualisés … Article 156 Modifié par Loi n°2004-204 du 9 mars 2004…
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JUSTICE Autopsie Information des familles LIONEL
2016 Juillet 2017LIONEL Mon fils Né le 28 Juillet 2017SAMU Pompiers Transfert Hôpital de PERPIGNANLIONEL Accident de la route Accrochage entre une voiture et le scooter de LIONEL 4 Août…
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LIONEL Chronologie Accident
2000 22 Mai 2000 Naissance LIONEL PAILHÈS LE BOULOU LIONEL né le 22 Mars 2000 à PERPIGNAN. Lionel aime le sport, sa passion la cuisine, il vient de finir un…
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Publications “Homicide routier” Par médias
Médias Interne Voir les publications Médias TV Voir les publications Médias Presse Voir les publications Gouvernement Voir les publications Assemblée nationale Voir les publications Sénat Voir les publications Associations Voir…
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Blog Homicide routier Radio
Média Radio Par date de publication À quoi sert la création du délit d’homicide routier ? Comité interministériel de la sécurité routière En voir plus … 18 juillet 2023 À…
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Devenir partenaire
Moyens de contact Association “LIONEL ET LES AUTRES VICTIMES DE LA ROUTE” 15, ruelle des jardiniersLa Plazede81 240 LACABAREDE Téléphone : 06 61 53 94 60 E mail : contact@lioneletlesautresvictimesdelaroute.fr…
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Bus
La sécurité dans les bus, peu de personnes y pense pourtant, ils y ont de nombreux accidents, décès tous les ans, Comme dans une voiture, vous devez attacher votre ceinture ;…
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Collaborations avec les autres associations
AssociationJudiciaire du Tarn France Victimes 81 Les structures d’aide aux victimes ont un rôle d’intermédiaire entre les victimes et les différentes structures judiciaires. A ce titre, elles fournissent un accompagnement…
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Blog Homicide routier Associations
Par date de publication « Ce mot involontaire, c’était impensable pour nous ! » Les associations réagissent à la création du délit d’homicide routier Voir la publication Changement de vocabulaire, sans sanction…
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Blog Homicide routier Sénat
Par date de publication Sénat : Homicide routier Le délit d’homicide routier par Gérard DARMANIN Lien avec le Sénat :Le délit d’homicide routier par Gérard… En voir plus … 19…
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Blog Homicide routier Assemblée nationale
Par date de publication Assemblée nationale : Homicide routier Proposition de loi 1375 Proposition de loi 1375 du 15 juin 2023 instaurant l’infraction… En voir plus … 15 juin 2023…
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Blog Homicide routier Gouvernement
Par date de publication Gouvernement : Accompagnement des victimes de la route et de leurs familles Voir la publication Une personne victime d’un accident de la… En voir plus ……
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Publications “Homicide routier”
Médias Internet Voir les publications Médias TV Voir les publications Médias Presse Voir les publications Gouvernement Voir les publications Assemblée nationale Voir les publications Sénat Voir les publications Associations Voir…
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https://www.bfmtv.com/police-justice/pierre-palmade-apercu-en-boite-de-nuit-quelles-sont-les-obligations-de-son-controle-judiciaire_AV-202306270317.html