En 2023 De quels sénateurs avons-nous reçu les Accusés de Réception de nos envois ? NB : Nous faisons bien la différence entre un Accusé de Réception… à un E mail … et une Réponse, par E mail, au Téléphonique, ou postale Écrite Classement des sénateurs, par noms, en ordre alphabétique croissant. Les dates de…
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En 2023 De quels sénateurs avons-nous reçu les Accusés de Réception de nos envois ? NB : Nous faisons bien la différence entre un Accusé de Réception… à un E mail … et une Réponse, par E mail, au Téléphonique, ou postale Écrite Classement des sénateurs, par noms, en ordre alphabétique croissant. Les dates de…
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Quand les avons-nous contactés ? Le 03 octobre 2023, nous avons contactés les 31 Sénateurs d’Occitanie. Monsieur Anglars Jean-Claude E mail : 03 Octobre 2023 Objet : Non respect du Code Pénal après un accident de la route Madame Artigalas Viviane E mail : 03 Octobre 2023 Objet : Non respect du Code Pénal après…
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Envois par E mail avec Accusé de Réception Envoi : E mail : 03 Octobre 2023 Objet : Non respect du Code Pénal après un accident de la route Madame Coralie PailhesLacabarède – le : 03 Octobre 202315 Ruelle des Jardiniers – La Plazede 81 240 LacabarèdeTél : 06 61 53 94 60coralie.pailhes@orange.frhttps://lioneletlesautresvictimesdelaroute.fr/ Madame, Monsieur…
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Quels accusés de réception avons-nous reçu ? Nous avions contacté, le 03 Octobre 2023.. 31 Sénateurs Sénateurs classés par ordre alphabétique de leurs noms Date des envois :→ JJ/MM/AA Accusés de réception :→ Feu vert = AR reçu→ Feu rouge = AR non reçu→ Feu orange = En cours M. Jean-Claude Anglarsjc.anglars@senat.fr 03/09/23 Mme Viviane…
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Quels accusés de réception avons-nous reçu ? Nous avions contacté, le jj mmmmmm 2024.. XX Sénateurs Sénateurs classés par ordre alphabétique de leurs noms Date des envois :→ JJ/MM/AA Accusés de réception :→ Feu vert = AR reçu→ Feu rouge = AR non reçu→ Feu orange = En cours M. Jean-Claude Anglarsjc.anglars@senat.fr xx/xx/24 xx/xx/24 xx/xx/xx…
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À qui nous sommes-nous adressé ? 31 Sénateurs destinatairesClassement par département du Sénateur Département de l’Ariège (09) M. Jean-Jacques Michau Département de l’Aude (11) M. Alain Marc Mme Gisèle Jourda M. Sébastien Pla Département de l’Aveyron (12) M. Jean-Claude Anglars Département du Gard (30) M. Denis Bouad M. Laurent Burgoa Mme Vivette Lopez Département de…
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Question de Mme SCHILLINGER Patricia (Haut-Rhin – SOC) Mme Patricia Schillinger attire l’attention de Mme la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports sur la généralisation du numéro ICE, « in case of emergency » (« en cas d’urgence »). En cas d’urgence, chaque minute est précieuse. En programmant le numéro ICE…
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Question écrite n°19491 – 15e législature M. SOMON Laurent (Somme – Les Républicains) publiée le 10/12/2020 M. Laurent Somon attire l’attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice au sujet de la politique pénale des homicides routiers parce qu’aujourd’hui tuer sur la route, alcoolisé ou sous stupéfiants, ne constitue encore qu’un homicide…
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